Pyrénées-Atlantiques (4e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 17 mai 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Ratification de l'accord de Paris (COP 21)
partager
mercredi 4 mai 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (suite)
partager
jeudi 7 avril 2016
1ère séance : Protocole sur le statut des quartiers généraux militaires internationaux créés en vertu de l'OTAN ; Statut des autorités administratives indépendantes crées en Nouvelle-Calédonie ; Réforme du système de répression des abus de marché
partager
mardi 5 avril 2016
2ème séance : Réforme du Conseil Supérieur de la Magistrature (deuxième lecture)
partager
mercredi 30 mars 2016
Commission des finances : Table ronde sur la situation financière internationale
partager
jeudi 24 mars 2016
2ème séance : Modernisation des règles applicables aux élections (nouvelles lectures) (discussion générale commune) (suite)
partager
mercredi 16 mars 2016
2ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
partager
mercredi 16 mars 2016
2ème séance : Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
partager
mercredi 16 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement sur des sujets européens ; Déclaration du Gouvernement et débat sur les conditions d'emploi des forces armées ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture) (suite)
partager
mardi 15 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture)
partager
mercredi 9 mars 2016
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et les actes terroristes dans les transports collectifs (C.M.P.) ; Droit individuel à la formation pour les élus locaux
partager
mardi 8 mars 2016
2ème séance : Liberté, indépendance et pluralisme des médias (suite)
partager
1
...
36
37
38
39
40
...
52
Page n°38 : 12 résultats affichés sur un total de 618
