M. Jean Launay

Socialiste, écologiste et républicain

Lot (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 juin 2008

Question écrite n° 25761 de M. Jean Launay

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 30 septembre 2008
18 juin 2008

Question au Gouvernement n° 638 de M. Jean Launay

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Question posée en séance
17 juin 2008

Question écrite n° 25112 de M. Jean Launay

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 28 octobre 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 25027 de M. Jean Launay

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 5 mai 2009
10 juin 2008

Question écrite n° 24777 de M. Jean Launay

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 19 août 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 24746 de M. Jean Launay

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 30 décembre 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 24677 de M. Jean Launay

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 22 juillet 2008
10 juin 2008

Question écrite n° 24674 de M. Jean Launay

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : contractuels

Réponse publiée le 19 août 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24239 de M. Jean Launay

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 30 décembre 2008
3 juin 2008

Question écrite n° 24180 de M. Jean Launay

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 2 décembre 2008

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