M. Jean-Yves Le Déaut

Socialiste, écologiste et républicain

Meurthe-et-Moselle (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°36 : 10 résultats affichés sur un total de 1209

7 juin 2011

Question écrite n° 110366 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : entreprises

Titre : salariés

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 juin 2011

Question écrite n° 110359 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : agrégation

Réponse publiée le 23 août 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110358 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : agrégation

Réponse publiée le 23 août 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110356 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 17 janvier 2012
7 juin 2011

Question écrite n° 110319 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 15 mai 2012
7 juin 2011

Question écrite n° 110304 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 8 mai 2012
7 juin 2011

Question écrite n° 110295 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : élevage

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 juillet 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110282 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : droit pénal

Titre : récidive

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 juin 2011

Question écrite n° 110256 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : bois et forêts

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 juillet 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110255 de M. Jean-Yves Le Déaut

Rubrique : bois et forêts

Titre : réglementation

Réponse publiée le 5 juillet 2011

...

121

Page n°36 : 10 résultats affichés sur un total de 1209

M. Jean-Yves Le Déaut

Questions posées (archives)