-
- 1. Hommage aux victimes des attentats de Bruxelles
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Création, architecture et patrimoine
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Déclaration du Gouvernement et débat sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées sur le territoire national pour protéger la population
- 3. Reconquête de la biodiversité
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Obsèques de Mme la députée Sophie Dessus
- 2. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Sécurité publique dans les transports collectifs de voyageurs
- 5. Droit individuel à la formation pour les élus locaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Départ de Mme la secrétaire générale de l’Assemblée et de la Présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme en Tunisie et en Égypte
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien
- 4. Société a bas carbonePrise en compte de l’outre-mer dans les négociations de la COP21
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Prévention des risques
- 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux forces de l’ordre et aux services d’urgence
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Protection de l’enfant
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Mesures de surveillance des communications électroniques internationales
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Morbihan (5e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2007 (12e législature)