M. Robert Le Foll

Socialiste

Seine-et-Marne (6^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 19 novembre 1992 au 1er avril 1993
      - Du 13 octobre 1992 au 17 novembre 1992
      - Du 13 avril 1991 au 8 octobre 1992
      - Du 5 avril 1991 au 11 avril 1991
      - Du 13 mars 1991 au 27 mars 1991
      - Du 15 décembre 1989 au 5 mars 1991
      - Du 23 juin 1988 au 13 décembre 1989
      - Du 4 avril 1986 au 1er avril 1987
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 9 octobre 1992 au 12 octobre 1992
      - Du 12 avril 1991 au 12 avril 1991
      - Du 28 mars 1991 au 4 avril 1991
      - Du 6 mars 1991 au 12 mars 1991
      - Du 14 décembre 1989 au 14 décembre 1989
      - Du 1er avril 1987 au 14 mai 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à l'administration territoriale de la République (N° 1581)
      - Du 21 juin 1991 au 23 janvier 1992
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la vie associative
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République du Mali
      - Du 2 octobre 1991 au 1er avril 1993
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 27 juin 1990 au 2 octobre 1991
  - Vice-Président
    - France royaume du Népal
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 16 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Australie
      - Du 10 juin 1989 au 1er avril 1993
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République Argentine
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France Australie
      - Du 10 juin 1989 au 1er avril 1993
      - Du 24 novembre 1988 au 9 juin 1989
      - Du 20 novembre 1986 au 14 mai 1988
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France royaume du Bhoutan
      - Du 3 octobre 1991 au 1er avril 1993
      - Du 27 juin 1990 au 2 octobre 1991
    - France République du Mali
      - Du 2 octobre 1991 au 1er avril 1993
    - France royaume du Népal
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 16 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Chili
      - Du 30 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France Canada
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République du Pérou
      - Du 18 décembre 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 5 septembre 1988 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de la République démocratique de Corée (Corée du Nord)
      - Du 5 septembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de coopération entre les départements d'outre-mer, les états et les collectivités ACP
      - Du 13 juin 1989 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre suppléant
    - Comité directeur du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (FIDESTOM)
      - Du 22 mai 1992 au 1er avril 1993

M. Robert Le Foll

Fonctions (archives)