M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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4 mars 2008

Question écrite n° 18204 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 2 décembre 2008
4 mars 2008

Question écrite n° 17991 de M. Marc Le Fur

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 1er avril 2008
12 février 2008

Question écrite n° 16436 de M. Marc Le Fur

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : boues

Réponse publiée le 8 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15707 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 10 août 2010
29 janvier 2008

Question écrite n° 15540 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : réforme

Réponse publiée le 25 mars 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15500 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'aide au commerce et à l'artisanat

Réponse publiée le 22 avril 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15320 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 19 octobre 2010
29 janvier 2008

Question écrite n° 15319 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 3 février 2009
29 janvier 2008

Question écrite n° 15244 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 5 août 2008
29 janvier 2008

Question écrite n° 15243 de M. Marc Le Fur

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 1er avril 2008

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