• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8371 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : secteur public

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 25 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8365 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bureaux de vote

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8364 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations nucléaires

  Réponse publiée le 19 février 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8363 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : déclarations

  Réponse publiée le 26 janvier 2010
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8358 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : IUT

  Réponse publiée le 4 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8356 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 8 janvier 2008
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8349 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : agences régionales de santé

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8327 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 25 décembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8326 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 27 novembre 2007
• 23 octobre 2007

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  Question écrite n° 8325 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : administration

  Titre : rapports avec les administrés

  Réponse publiée le 9 juin 2009