• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85257 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : comptes épargne-temps

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85256 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 15 septembre 2015
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 85089 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musées

  Réponse publiée le 17 janvier 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84919 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84845 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84804 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : justice

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84803 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

  Titre : justice

  Réponse publiée le 14 juin 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84748 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : impôts et taxes

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84725 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : associations

  Titre : subventions

  Réponse publiée le 23 février 2016
• 14 juillet 2015

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  Question écrite n° 84718 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 4 août 2015