M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 5246 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 19 août 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5245 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : hépatite E

Réponse publiée le 15 juillet 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5239 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : construction

Réponse publiée le 22 juillet 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5229 de M. Marc Le Fur

Rubrique : associations

Titre : financement

Réponse publiée le 5 mai 2009
25 septembre 2007

Question écrite n° 5225 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : éleveurs

Réponse publiée le 3 juin 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5224 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 11 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5210 de M. Marc Le Fur

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 12 février 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5209 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 25 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5208 de M. Marc Le Fur

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport biométrique

Réponse publiée le 17 juin 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 5198 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 15 janvier 2008

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M. Marc Le Fur

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