M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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25 septembre 2007

Question écrite n° 4941 de M. Marc Le Fur

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 4 mars 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4940 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 20 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4939 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : magistrats

Réponse publiée le 18 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4932 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : étudiants

Réponse publiée le 18 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4930 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 15 janvier 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4929 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement agricole

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 janvier 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4921 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 18 mars 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4920 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 22 avril 2008
25 septembre 2007

Question écrite n° 4919 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 11 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 4918 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 29 janvier 2008

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