• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2464 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : presse et livres

  Titre : édition

  Réponse publiée le 6 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2463 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : cartes bancaires

  Question close sans réponse le 14 août 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2462 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2461 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : comptes courants

  Réponse publiée le 11 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2460 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 25 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2459 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 4 septembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2458 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 20 novembre 2007
• 7 août 2007

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  Question écrite n° 2457 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : handicapés

  Titre : obligation d'emploi

  Question close sans réponse le 11 décembre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1519 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 23 octobre 2007
• 24 juillet 2007

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  Question écrite n° 1497 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : négociations

  Réponse publiée le 26 février 2008