M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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26 septembre 2006

Question écrite n° 104918 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 21 novembre 2006
26 septembre 2006

Question écrite n° 104917 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104916 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 104915 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Question sans réponse

26 septembre 2006

Question écrite n° 104914 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 6 mars 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104913 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 20 février 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104912 de M. Marc Le Fur

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : personnel

Réponse publiée le 30 janvier 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104793 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : édition et imprimerie

Question sans réponse

26 septembre 2006

Question écrite n° 104792 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 6 février 2007
26 septembre 2006

Question écrite n° 104791 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Question sans réponse

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