• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81771 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question sans réponse
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81770 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question sans réponse
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81769 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Réponse publiée le 23 août 2016
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81768 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : bioéthique

  Titre : gestation pour autrui

  Question sans réponse
• 23 juin 2015

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  Question écrite n° 81715 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81470 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe d'enlèvement des ordures ménagères

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 16 juin 2015

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  Question écrite n° 81313 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance vie

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80665 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : charte européenne des langues régionales ou minoritaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2017
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80426 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 28 mai 2015

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  Question au Gouvernement n° 2938 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question posée en séance