M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°52 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

21 avril 2015

Question écrite n° 78357 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : contrôle et contentieux

Question close sans réponse le 20 juin 2017
21 avril 2015

Question écrite n° 78172 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : produits alimentaires

Réponse publiée le 23 juin 2015
21 avril 2015

Question écrite n° 78171 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : prêts bonifiés

Réponse publiée le 16 juin 2015
9 avril 2015

Question au Gouvernement n° 2792 de M. Marc Le Fur

Rubrique : mer et littoral

Titre : réglementation

Question posée en séance
31 mars 2015

Question écrite n° 77039 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : politique industrielle

Réponse publiée le 11 avril 2017
31 mars 2015

Question écrite n° 77026 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question close sans réponse le 20 juin 2017
31 mars 2015

Question écrite n° 76961 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
31 mars 2015

Question écrite n° 76880 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 21 juin 2016
31 mars 2015

Question écrite n° 76854 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 19 mai 2015
31 mars 2015

Question écrite n° 76853 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 19 mai 2015

...

620

Page n°52 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)