• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4113 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4108 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3548 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : équarrissage

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 30 septembre 2002

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  Question écrite n° 3547 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière médico-sociale

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 23 septembre 2002

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  Question écrite n° 3146 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2554 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2553 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2552 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 164

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2382 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 9 septembre 2002

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  Question écrite n° 2381 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 décembre 2002