M. Bruno Le Roux

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 juillet 2013

Question écrite n° 33957 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : baux

Titre : HLM

Réponse publiée le 17 juin 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33761 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 1er juillet 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33651 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocation de rentrée scolaire

Réponse publiée le 26 novembre 2013
23 juillet 2013

Question écrite n° 33554 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : aides

Question close sans réponse le 10 janvier 2017
23 juillet 2013

Question écrite n° 33521 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : logement

Titre : HLM

Question close sans réponse le 10 janvier 2017
23 juillet 2013

Question écrite n° 33415 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : étrangers

Titre : roms

Réponse publiée le 21 octobre 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33390 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 20 mai 2014
23 juillet 2013

Question écrite n° 33277 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : carrière

Réponse publiée le 30 décembre 2014
12 juin 2013

Question au Gouvernement n° 945 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : État

Titre : Premier ministre

Question posée en séance
11 avril 2013

Question au Gouvernement n° 751 de M. Bruno Le Roux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : fraude fiscale

Question posée en séance

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M. Bruno Le Roux

Questions posées (archives)