M. Alain Le Vern

Socialiste

Seine-Maritime (12^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 3 mai 2000 au 18 juin 2002
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 2 mai 2000
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les délocalisations à l'étranger d'activités économiques
      - Du 23 juin 1993 au 21 avril 1997
- Missions d'information
  - Vice-président
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 27 juin 1996 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Mission d'information commune sur l'ensemble des problèmes poses par le développement de l'épidémie d'encéphalite spongiforme bovine
      - Du 21 juin 1996 au 21 avril 1997
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 11 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes
      - Du 14 avril 1993 au 10 juin 1994
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'espace rural
      - Du 12 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les énergies
      - Du 20 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 30 mars 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 25 mars 1994 au 21 avril 1997
      - Du 9 mai 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement du territoire et la décentralisation
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 23 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les organisations de solidarité internationale
      - Du 29 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le cheval
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le traitement des ordures ménagères et des déchets industriels
      - Du 8 novembre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le tunnel sous la manche
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République d'Islande
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - Groupe d'amitié Europe nordique
      - Du 5 juin 2001 au 18 juin 2002
    - France Irlande
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Haïti
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume de Norvège
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République de l'Inde
      - Du 19 septembre 1994 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France Cambodge
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - France Irlande
      - Du 23 février 1998 au 18 juin 2002
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Islande
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'amitié Europe nordique
      - Du 5 juin 2001 au 18 juin 2002
    - France République du Bernin
      - Du 2 juin 1995 au 21 avril 1997
    - France royaume de Norvège
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Finlande
      - Du 19 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis mexicains
      - Du 16 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Haïti
      - Du 22 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - France République de l'Inde
      - Du 19 septembre 1994 au 21 avril 1997
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes du Cambodge
      - Du 19 mai 1993 au 21 avril 1997

M. Alain Le Vern

Fonctions (archives)