-
- 1. Revalorisation des pensions de retraite agricoles
- 2. Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- 3. Pour un débat démocratique sur l’accord économique et commercial global
- 4. Modification de l’ordre du jour
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel
- 3. Modalités de dépôt de candidature aux élections
- 4. Obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ratification d’un traité internationalet approbation d’un accord international
- 2. Ratification de deux ordonnances relatives à la consommation
- 3. Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
- 4. Agence nationale de santé publique
- 5. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel
- 2. Respect de l’animal en abattoir
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réforme de la prescription en matière pénale
- 2. Éthique du sport, régulation et transparence du sport professionnel
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales
- 4. Statut de Paris et aménagement métropolitain
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Communication de M. le président
- 2. Prorogation de l’état d’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Funérailles républicaines
- 5. Promotion des langues régionales
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)