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- 1. Habitats légers de loisirs et hébergement de plein air (n° 3772)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Simplification du droit et allégement des démarches administratives (n° 3787)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Protection des consommateurs (n° 3632)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les rapports entre la France et le continent africain
- 3. Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Opposition à une demande de discussion selon la procédure d'examen simplifiée
- 2. Simplification et amélioration de la qualité du droit (n° 3112)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2449) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Engagement national pour l'environnement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Inondations à Rio
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Dialogue social dans la fonction publique (n° 2389)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Charente-Maritime (2e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)