M. Michel Lesage

Socialiste, écologiste et républicain

Côtes-d'Armor (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 mai 2016

Question écrite n° 95419 de M. Michel Lesage

Rubrique : commerce extérieur

Titre : Chine

Réponse publiée le 31 mai 2016
12 avril 2016

Question écrite n° 94944 de M. Michel Lesage

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 21 juin 2016
5 avril 2016

Question écrite n° 94634 de M. Michel Lesage

Rubrique : bois et forêts

Titre : filière bois

Réponse publiée le 23 août 2016
22 mars 2016

Question écrite n° 94231 de M. Michel Lesage

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 31 mai 2016
26 janvier 2016

Question orale sans débat n° 1255 de M. Michel Lesage

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 février 2016
15 décembre 2015

Question écrite n° 91816 de M. Michel Lesage

Rubrique : culture

Titre : activités

Réponse publiée le 14 juin 2016
10 novembre 2015

Question écrite n° 90992 de M. Michel Lesage

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 22 décembre 2015
10 novembre 2015

Question écrite n° 90934 de M. Michel Lesage

Rubrique : famille

Titre : conseil conjugal et familial

Réponse publiée le 9 février 2016
5 novembre 2015

Question au Gouvernement n° 3307 de M. Michel Lesage

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : conditions d'attribution

Question posée en séance
14 juillet 2015

Question écrite n° 85270 de M. Michel Lesage

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 31 mai 2016

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M. Michel Lesage

Questions posées (archives)