M. Michel Liebgott

Socialiste, écologiste et républicain

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 mai 2011

Question écrite n° 108957 de M. Michel Liebgott

Rubrique : travail

Titre : travail le dimanche

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108955 de M. Michel Liebgott

Rubrique : travail

Titre : travail le dimanche

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108749 de M. Michel Liebgott

Rubrique : politique économique

Titre : revenus

Réponse publiée le 13 septembre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108744 de M. Michel Liebgott

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : Médiator

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108651 de M. Michel Liebgott

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108505 de M. Michel Liebgott

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 4 octobre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108444 de M. Michel Liebgott

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : application

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108443 de M. Michel Liebgott

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : application

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 mai 2011

Question écrite n° 108442 de M. Michel Liebgott

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : application

Réponse publiée le 9 août 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108441 de M. Michel Liebgott

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : application

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Liebgott

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