Présentation du rapport d'information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléaires (Mme Barbara Romagnan, rapporteure)

Suite de l'examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Examen de la proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de l'environnement (n° 4251) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Audition de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur les résultats de la conférence des parties COP 13 de la convention sur la diversité biologique et la mise en application de la loi de reconquête de la biodiversité

Audition de M. Bruno David, président du Muséum national d'histoire naturelle

Table ronde sur « les nouvelles pratiques agro-écologiques et les nouvelles démarches de développement durable : quels bénéfices pour l'équilibre des territoires et la préservation du capital naturel ? » avec la participation de Mme Cécile Claveirole, membre du CESE et auteure d'un avis sur l'agro écologie ; de M. Francois Léger, agronome ; de Mme Hélène Le Teno, directrice Entreprises du cabinet Auxilia pilote du Comité scientifique de Fermes d'avenir ; et de M. Dominique Olivier, directeur de la coopérative agricole et de territoire « Fermes de Figeac » 2

Évaluation du développement des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique : examen du rapport

Audition de Mme Agnès Michelot et M. Jean Jouzel, rapporteurs au nom de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, de l'avis « Justice climatique : les perspectives post COP21 », et de M. Allain Bougrain-Dubourg, rapporteur au nom de la section de l'environnement de l'avis « Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique »

Audition de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, sur les inégalités territoriales

Suivi de l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile : examen du rapport.
Désignation de rapporteurs