-
- 1. Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales
- 2. Revalorisation des pensions de retraite agricoles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
- 3. Débat sur la fibromyalgie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 2. Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes d’actes terroristes
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique-Protection des lanceurs d’alerte
- 4. Discrimination et précarité sociale
- 5. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ratification de l’accord de Paris
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Pyrénées-Atlantiques (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)