M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain
Eure (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (123e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Maisons départementales des personnes handicapées (suite) (n° 3146)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (113e)
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    • 1. Ratification des statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (n° 3134)
    • 2. Débat sur les dix ans de la loi SRU
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (091e)
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    • 1. Hommage de l'Assemblée
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Élection des députés (loi organique) Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique (votes solennels)
    • 6. Défenseur des droits (loi organique) (n° 2991) - Défenseur des droits (n° 2992)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (013e)
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    • 1. Transparence financière de la vie politique (Suite de la discussion d'une proposition de loi) (n° 2777)
    • 2. Interdiction du cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale (Discussion d'une proposition de loi organique) (n° 2776)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (013e)
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    • 1. Proclamation d'une députée
    • 2. Avenant à la convention France-Belgique tendant à éviter les doubles impositions
    • 3. Avenant à la convention France-Bahreïn en vue d'éviter les doubles impositions
    • 4. Avenant à la convention France-Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions
    • 5. Avenant à la convention France-Malaisie tenant à éviter les doubles impositions
    • 6. Avenant à la convention France-Singapour tendant à éviter les doubles impositions
    • 7. Convention France-Kenya en vue d'éviter les doubles impositions
    • 8. Accord France-Arabie Saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et de défense civile
    • 9. Traité portant création de la force de gendarmerie européenne EUROGENDFOR
    • 10. Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et la Bosnie-et-Herzégovine
    • 11. Adaptation du droit pénal à l'institution de la Cour pénale internationale
    • 12. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (014e)
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    • 1. Action extérieure de l'État (C.M.P.) (n° 2722)
    • 2. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (C.M.P.) (n° 2723)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (221e)
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    • 1. Décès d'Henri Cuq
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 5. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : projet de loi ordinaire (n° 2443), projet de loi organique (n° 2563)
    • 6. Urbanisme commercial (n° 2566)
    • 7. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Résultat du scrutin sur le projet de loi organique)
    • 8. Urbanisme commercial (suite)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (219e)
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    • 1. Régulation bancaire et financière (suite) (n° 2550)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (150e)
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    • 1. Droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales pour les étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France (n° 2223) (suite)
    • 2. Situation de M. Ibni Oumar Mahamat Saleh, ressortissant tchadien disparu (n° 2291)
    • 3. Modernisation du congé maternité (n° 1468)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (104e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance (n° 2205)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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