M. Patrick Malavieille

Communiste

Gard (4^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1998 au 18 juin 2002
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 13 juin 1997 au 7 avril 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 15 décembre 1998 au 2 juin 1999
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
      - Du 6 avril 2000 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Turquie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France République du Paraguay
      - Du 18 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Turquie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Congo
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Paraguay
      - Du 18 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République des Seychelles
      - Du 7 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Nicaragua
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale pour l'autonomie des jeunes
      - Du 19 novembre 2001 au 18 juin 2002
  - Membre suppléant
    - Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
      - Du 2 août 1997 au 18 juin 2002

M. Patrick Malavieille

Fonctions (archives)