M. Noël Mamère

Non inscrit
Gironde (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (098e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Éloge funèbre de Gabriel Biancheri
    • 3. Élection d'un juge suppléant de la Cour de justice de la République
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Défenseur des droits (loi organique) (n° 2991) Défenseur des droits (n° 2992) (Votes solennels)
    • 6. Garde à vue (n° 3040)
    • 7. Résultat de l'élection d'un juge suppléant de la Cour de justice de la République
    • 8. Garde à vue (n° 3040) (suite)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (099e)
    partager
    • 1. Garde à vue (n° 3040) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (091e)
    partager
    • 1. Hommage de l'Assemblée
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Élection des députés (loi organique) Élection de députés par les Français établis hors de France Transparence financière de la vie politique (votes solennels)
    • 6. Défenseur des droits (loi organique) (n° 2991) - Défenseur des droits (n° 2992)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (083e)
    partager
    • 1. Cessation de mandat et remplacement de députés nommés membres du Gouvernement
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Loi de finances pour 2011 (C.M.P.) (n° 3033)
    • 4. Programmation des finances publiques 2011 - 2014 (C.M.P.) (n° 3032)
    • 5. LOPPSI (suite) (n° 2827)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (081e)
    partager
    • 1. Cessations et reprises de l'exercice de mandats de députés
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (070e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Solidarité dans le domaine de l'alimentation en eau (n° 2982)
    • 3. Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur (n° 2981)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (063e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Fixation de l'ordre du jour
    • 3. Indépendance des rédactions (suite)
    • 4. Instauration d'un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire (suite)
    • 5. Département de Mayotte (Projet de loi organique) (n° 2945) - Département de Mayotte (Projet de loi) (n° 2946)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (061e)
    partager
    • 1. Sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l'Union européenne (n° 2936)
    • 2. Indépendance des rédactions (n° 2255)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (006e)
    partager
    • 1. Protection des mineurs roumains isolés en France (n° 2839)
    • 2. Accord fiscal France Antigua-et-Barbuda (n° 2788)
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (suite) (n° 2814)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (004e)
    partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Démocratie sociale (C.M.P.) (n° 2829)
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (n° 2814) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
1
...
9
10
11
12
13
...
23
Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 226