M. Yves Marchand

Union pour la démocratie française et du Centre

Hérault (7^e circonscription) | Mandat clos le 21 avril 1997 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Élu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 8 avril 1993 au 19 octobre 1993
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur le règlement de la dette russe
      - Du 27 novembre 1996 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 1er novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes de la musique et les enseignements artistiques
      - Du 14 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 18 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur le rééquilibrage de la politique alimentaire mondiale
      - Du 2 février 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la mer et la pêche maritime
      - Du 9 septembre 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 30 juin 1995 au 21 avril 1997
  - Membre
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 4 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume de Belgique
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Indonésie
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 30 juin 1995 au 21 avril 1997
    - France île Maurice
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Irlande
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France États-Unis mexicains
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Israël
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Australie
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République arabe d'Égypte
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République démocratique populaire Laos
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France Allemagne
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Malte
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République Libanaise
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume de Thaïlande
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 18 juin 1993 au 21 avril 1997
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'établissement national des invalides de la marine
      - Du 23 mai 1993 au 21 avril 1997

M. Yves Marchand

Fonctions (archives)