M. Jean-Pierre Marché

Députés n'appartenant à aucun groupe

Deux-Sèvres (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 5 juillet 1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 3 mai 1992 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 29 juillet 1997 au 29 janvier 2002
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 mai 1992 au 1er avril 1993
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 4 février 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les sectes
      - Du 4 février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'élevage bovin en bassin allaitant
      - Du 25 mars 1998 au 29 novembre 2000
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France République du Bénin
      - Du 17 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Tunisienne
      - Du 17 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 20 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République Tunisienne
      - Du 17 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République socialiste du Vietnam
      - Du 20 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Bénin
      - Du 17 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Cote d'Ivoire
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 9 juillet 1998 au 18 juin 2002

M. Jean-Pierre Marché

Fonctions (archives)