M. Daniel Marcovitch

Socialiste

Paris (19^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 5 juillet 1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 13 février 2002 au 18 juin 2002
      - Du 25 janvier 2002 au 8 février 2002
      - Du 5 avril 2000 au 5 avril 2000
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 9 février 2002 au 12 février 2002
      - Du 6 avril 2000 au 24 janvier 2002
      - Du 24 février 2000 au 4 avril 2000
      - Du 12 juillet 1997 au 22 février 2000
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 23 février 2000 au 24 février 2000
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les causes, les conséquences et la prévention des inondations
      - Du 23 mai 2001 au 14 novembre 2001
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Groupes d'études
  - Secrétaire
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France Israël
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France royaume hachemite de Jordanie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Libanaise
      - Du 19 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Israël
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les territoires autonomes palestiniens
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie
      - Du 10 juillet 1997 au 18 juin 2002

M. Daniel Marcovitch

Fonctions (archives)