M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 95410 de M. Thierry Mariani

Rubrique : étrangers

Titre : reconduite aux frontières

Réponse publiée le 4 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95316 de M. Thierry Mariani

Rubrique : sécurité publique

Titre : réglementation

Réponse publiée le 10 octobre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95315 de M. Thierry Mariani

Rubrique : administration

Titre : accès aux documents administratifs

Réponse publiée le 25 juillet 2006
18 mai 2006

Question au Gouvernement n° 2754 de M. Thierry Mariani

Rubrique : hôtellerie et restauration

Titre : aides de l'État

Question posée en séance

16 mai 2006

Question écrite n° 94686 de M. Thierry Mariani

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur la circulation des personnes avec l'Ukraine

Réponse publiée le 3 avril 2007
16 mai 2006

Question écrite n° 94685 de M. Thierry Mariani

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 13 mars 2007
16 mai 2006

Question écrite n° 94684 de M. Thierry Mariani

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Question sans réponse
16 mai 2006

Question écrite n° 94683 de M. Thierry Mariani

Rubrique : administration

Titre : accès aux documents administratifs

Réponse publiée le 31 octobre 2006

16 mai 2006

Question écrite n° 94682 de M. Thierry Mariani

Rubrique : jeux et paris

Titre : machines à sous

Réponse publiée le 4 juillet 2006
16 mai 2006

Question écrite n° 94681 de M. Thierry Mariani

Rubrique : télécommunications

Titre : appels d'urgence

Réponse publiée le 18 juillet 2006

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