• 1er avril 2014

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  Question écrite n° 53043 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 25 mars 2014

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  Question écrite n° 52757 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : nationalité

  Titre : perte

  Réponse publiée le 8 juillet 2014
• 25 février 2014

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  Question écrite n° 50847 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG et CRDS

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 18 février 2014

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  Question écrite n° 50170 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 25 mars 2014
• 18 février 2014

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  Question écrite n° 49828 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 2 septembre 2014
• 4 février 2014

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  Question écrite n° 48989 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 20 mai 2014
• 4 février 2014

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  Question écrite n° 48880 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moldavie

  Réponse publiée le 11 avril 2017
• 4 février 2014

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  Question écrite n° 48721 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : Français de l'étranger

  Titre : assurance maladie maternité : généralités

  Réponse publiée le 25 mars 2014
• 28 janvier 2014

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  Question écrite n° 48213 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Réponse publiée le 16 septembre 2014
• 21 janvier 2014

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  Question écrite n° 47958 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : justice

  Titre : aide juridictionnelle

  Réponse publiée le 11 novembre 2014