• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61150 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : débits de boissons

  Réponse publiée le 3 octobre 2006
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61045 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61044 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61033 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : médecines parallèles

  Titre : ostéopathes et chiropracteurs

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61030 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61025 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : stages en entreprise

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61023 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : inspecteurs

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 61022 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ventes et échanges

  Titre : commerce électronique

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60921 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 22 mars 2005

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  Question écrite n° 60917 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 22 août 2006