• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19717 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 2 juin 2003

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  Question orale sans débat n° 396 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 4 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18526 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18525 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18520 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : professeurs des écoles

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18519 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 19 mai 2003

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  Question écrite n° 18434 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : traitements

  Réponse publiée le 18 octobre 2005
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18058 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18057 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 18056 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 28 juillet 2003