• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16589 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16588 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : appel de préparation à la défense

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16587 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16586 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Harmas Jean-Henri Fabre

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16390 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16387 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16385 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16384 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16382 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16381 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 20 janvier 2004