Martinique (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
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    • 1. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées (n° 2621) Exécution des décisions de justice et conditions d'exercice de certaines professions réglementées (n° 2622)
    • 3. Modernisation de l'agriculture et de la pêche (n° 2636) (suite)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Décès d'Henri Cuq
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Remplacement d'un député décédé
    • 4. Marché de l'électricité (n° 2557)
    • 5. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution : projet de loi ordinaire (n° 2443), projet de loi organique (n° 2563)
    • 6. Urbanisme commercial (n° 2566)
    • 7. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (Résultat du scrutin sur le projet de loi organique)
    • 8. Urbanisme commercial (suite)
    • 9. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Urbanisme commercial
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Engagement national pour l'environnement (n° 2449) (suite)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services (n° 2388) (vote solennel)
    • 3. Restitution des têtes maories (n° 2447) (vote solennel)
    • 4. Création des maisons d'assistants maternels (n° 2445) (vote solennel)
    • 5. Recherches impliquant la personne humaine (deuxième lecture) (n° 2444) (vote solennel)
    • 6. Engagement national pour l'environnement (n° 2449)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation du Parlement européen
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (deuxième lecture) (projet de loi organique n° 2238, projet de loi n° 2241)
    • 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2268)
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
    • 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2009
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 2. Questions orales sans débat
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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    • 1. Déclaration du Gouvernement sur la consultation des électeurs de Guyane et de la Martinique et débat sur cette déclaration
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance