M. Hervé Mariton

Les Républicains

Drôme (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 juillet 2013

Question écrite n° 31711 de M. Hervé Mariton

Rubrique : famille

Titre : enfants

Réponse publiée le 27 mai 2014
9 juillet 2013

Question écrite n° 31479 de M. Hervé Mariton

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 8 octobre 2013
2 juillet 2013

Question écrite n° 31033 de M. Hervé Mariton

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 1er octobre 2013
18 juin 2013

Question écrite n° 29966 de M. Hervé Mariton

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances

Réponse publiée le 13 août 2013
11 juin 2013

Question écrite n° 28947 de M. Hervé Mariton

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 30 juillet 2013
6 juin 2013

Question au Gouvernement n° 930 de M. Hervé Mariton

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question posée en séance
28 mai 2013

Question écrite n° 27238 de M. Hervé Mariton

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 21 janvier 2014
7 mai 2013

Question écrite n° 26130 de M. Hervé Mariton

Rubrique : logement

Titre : logement très social

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 mars 2013

Question écrite n° 22407 de M. Hervé Mariton

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 30 décembre 2014
20 mars 2013

Question au Gouvernement n° 648 de M. Hervé Mariton

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Question posée en séance

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M. Hervé Mariton

Questions posées (archives)