M. Philippe Armand Martin

Les Républicains

Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 décembre 2015

Question écrite n° 91762 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : travail

Titre : travail saisonnier

Réponse publiée le 12 janvier 2016
8 décembre 2015

Question écrite n° 91718 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 10 mai 2016
8 décembre 2015

Question écrite n° 91647 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : entreprises

Titre : transmission

Réponse publiée le 27 septembre 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91471 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : produits vétérinaires

Réponse publiée le 9 février 2016
1er décembre 2015

Question écrite n° 91391 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : fonds de commerce

Réponse publiée le 19 avril 2016
1er décembre 2015

Question orale sans débat n° 1171 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TER

Réponse publiée le 9 décembre 2015
24 novembre 2015

Question écrite n° 91329 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 novembre 2015

Question écrite n° 91004 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 1er décembre 2015
3 novembre 2015

Question écrite n° 90844 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 novembre 2015

Question écrite n° 90829 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : sécurité sociale

Titre : régime social des indépendants

Réponse publiée le 1er mars 2016

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M. Philippe Armand Martin

Questions posées (archives)