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Examen d'un rapport d'information sur la modernisation de l'outil diplomatique (M. Jean-François Mancel, Rapporteur spécial)
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Communication, ouverte à la presse, de M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial, sur un rapport de la Cour des Comptes relatif au bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle
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Examen, en application de l'article 88 du Règlement, d'amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2007 (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Informations relatives à la Commission 12 -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
Vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur : 2
Recherche et articles 46 et 47 rattachés (M. Daniel Garrigue, Rapporteur spécial)
Recherche dans les domaines du développement durable (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
Enseignement supérieur (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial) -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189)
Vote sur les crédits des missions :
Travail et emploi 2
Accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques et vote sur les articles 53, 54, 55 et 58 rattachés (M. Gaëtan Gorce, Rapporteur spécial) 2
Direction de l'action du Gouvernement et budget annexe Publications officielles et information administrative (M. Jean-Pierre Brard, Rapporteur spécial) 5
Enseignement scolaire (M. Yves Censi) 7
Sports, jeunesse et vie associative (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial) 12 -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008 (n° 189) :
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
Protection de l'environnement et prévention des risques ; conduite et pilotage de l'écologie, du développement et de l'aménagement (M. Jacques Pélissard, Rapporteur spécial)
Vote sur les crédits des missions :
Justice (M. René Couanau, Rapporteur spécial)
Pouvoirs publics (M. Jean Launay, Rapporteur spécial)
Examen des crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
Politique du travail et de l'emploi et vote sur les articles 52, 57 et 59 rattachés (MM. Alain Joyandet et Frédéric Lefebvre, Rapporteurs spéciaux) -
Vote sur les crédits de la mission Médias et du compte spécial Avance à l'audiovisuel public (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales de M. Patrick de Carolis, Président-directeur général de France Télévisions sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 2
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Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des finances, de M. Patrick de Carolis, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2006-2010 2
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Audition de M. Jean Gaeremynck, délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle, responsable du programme : accompagnement des mutations économiques, sociales et démographiques 2
Informations relatives à la Commission 10
Loir-et-Cher (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)