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- 1. Revenus du travail (n os 1096, 1107)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Questions au gouvernement
- 2. Modification du titre XV de la Constitution (n os 561 rectifié, 568)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie).
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre la récidive. Discussion du texte de la commission mixte paritaire (n° 103)
- 2. Délégation parlementaire au renseignement. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat (n os 13, 83)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
Haut-Rhin (6e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)