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Examen du rapport d'information sur les sociétés militaires privées (MM. Christian Ménard et Jean-Claude Viollet, rapporteurs).
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Audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, sur l'actualisation de l'analyse stratégique du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale de 2008
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Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Suite de l'examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense » :
·• Environnement et prospective de la politique de défense (M. Yves Fromion, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : forces terrestres (M. Jean-Louis Bernard, rapporteur)
·• Soutien et logistique interarmées (M. Philippe Nauche, rapporteur).
Vote pour avis sur l'ensemble des crédits de la mission « Défense » ;
Examen et vote pour avis des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
— Information relative à la Commission.partager -
Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen et vote pour avis des crédits de la mission « Défense »
·• Équipement des forces dissuasion (M. François Cornut-Gentille, rapporteur)
·• Préparation et emploi des forces : marine (Mme Marguerite Lamour, rapporteure)
·• Préparation et emploi des forces : air (M. Jean-Claude Viollet, rapporteur).
Amendements examinés par la Commissionpartager -
Présentation du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour 2010 (M. Guy Teissier, rapporteur)
Présentation du rapport de la mission d'information sur les PME et la défense (MM. Dominique Caillaud et Jean Michel, rapporteurs)
Présentation du rapport de la mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Patrick Beaudouin, rapporteur).partager -
Audition de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, sur la coopération franco-britannique et la filière missile.
Information relative à la Commissionpartager -
Examen du projet de loi (n° 3188), adopté par le Sénat, relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (M. Yves Fromion, rapporteur).
Amendements examinés par la Commissionpartager -
Présentation du rapport d'information sur la fin de vie des équipements militaires (M. Michel Grall, rapporteur)
Présentation du rapport de M. Patrick Beaudouin au Président de la République « Parcours de la citoyenneté, du civisme et de l'esprit de défense : Vivre la France dans la République ».
Information relative à la commissionpartager -
Audition de M. Christian Mons, président du groupement des industries françaises de défense terrestre (GICAT)
Informations relatives à la commissionpartager -
Exposé de M. Philippe Vitel, membre de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN
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