M. Yvon Montané

Socialiste

Gers (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 2 juillet 1997 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 15 juin 1997
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 16 juin 1997 au 1er juillet 1997
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
      - Du 15 décembre 1998 au 2 juin 1999
- Commissions permanentes non législatives
  - Secrétaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1998 au 18 juin 2002
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 1er octobre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le maïs
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le maïs
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Cuba
      - Du 5 avril 2000 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France République Argentine
      - Du 13 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes
      - Du 17 janvier 2001 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République de Cuba
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République Argentine
      - Du 13 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - groupe d'amitié France-Amérique centrale et Caraïbes
      - Du 17 janvier 2001 au 18 juin 2002
    - France République tchèque
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Madagascar
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil national du tourisme
      - Du 12 octobre 2000 au 18 juin 2002
      - Du 18 mai 1998 au 31 août 2000
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 23 juillet 1997 au 8 octobre 1999

M. Yvon Montané

Fonctions (archives)