• 5 février 2008

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  Question écrite n° 15873 de M. Jacques Myard

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : emblèmes

  Réponse publiée le 28 octobre 2008
• 29 janvier 2008

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  Question orale sans débat n° 141 de M. Jacques Myard

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : ligne Cergy Paris

  Réponse publiée le 30 janvier 2008
• 18 décembre 2007

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  Question écrite n° 13299 de M. Jacques Myard

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : protocole de Londres sur les brevets

  Réponse publiée le 18 mars 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12615 de M. Jacques Myard

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 11 décembre 2007

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  Question écrite n° 12500 de M. Jacques Myard

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : INPI

  Réponse publiée le 27 mai 2008
• 24 octobre 2007

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  Question au Gouvernement n° 83 de M. Jacques Myard

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : marchés financiers internationaux

  Question posée en séance
• 25 septembre 2007

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  Question écrite n° 5023 de M. Jacques Myard

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclistes

  Réponse publiée le 12 février 2008
• 10 juillet 2007

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  Question écrite n° 363 de M. Jacques Myard

  Rubrique : transports aériens

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 5 juin 2007

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  Question écrite n° 123248 de M. Jacques Myard

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120065 de M. Jacques Myard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : bâtiments

  Question sans réponse