-
Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Avis sur les crédits de la mission Ville (M. Michel Piron, rapporteur pour avis),
Avis sur les crédits de la mission Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)
Amendements examinéspartager -
Audition de M. Gérard Hamel, président du conseil d'administration et de M. Pierre Sallenave, directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine.
partager -
Projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Audition, ouverte à la presse, de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État, chargé du logement et de l'urbanisme, auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie et du développement durable
Examen pour avis des crédits pour 2011 :
Mission : Ville et Logement
Ville (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)partager -
Présentation du rapport sur l'application de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement (M. Gérard Hamel, rapporteur, et M. Jean-Yves Le Bouillonnec, rapporteur-adjoint)
Informations relatives à la commissionpartager -
Examen pour avis des crédits pour 2009 (commission élargie) :
Mission Ville et Logement (MM. Olivier Carré et Jean-Pierre Abelin, rapporteurs pour avis)partager -
Examen pour avis des crédits pour 2008 (commission élargie) :
Mission ville et logement
Ville (M. Philippe Pemezec, rapporteur pour avis)
Logement (M. Jean-Pierre Abelin, rapporteur pour avis)partager
Nombre de résultats : 6