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— Audition du général Jean-Paul Paloméros, commandant suprême allié Transformation
— Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, à la suite d'un déplacement conjoint auprès de la brigade franco-allemande de délégations des commissions chargées de la Défense du Bundestag, de l'Assemblée nationale et du Sénat -
— Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire
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Mercredi 3 juin 2015Session 2014 – 2015
— Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).
— Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure). -
— Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Trappier, président du comité défense du Conseil des industries de défense (CIDEF), président-directeur général de Dassault Aviation, et de M. Hervé Guillou, président-directeur général de DCNS, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779).
— Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense (n° 2732) (M. Yves Fromion rapporteur) -
— Examen, ouvert à la presse, du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense (n° 2779) (Mme Patricia Adam, rapporteure)
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— Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019
— Information relative à la commission -
— Audition du médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées, sur l'état d'avancement de la réforme du SSA
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— Audition, ouverte à la presse, d'une délégation de membres du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur la liberté d'association des militaires
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— Point d'étape, ouvert à la presse, sur les travaux de la mission d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense (Mme Marianne Dubois et M. Joaquim Pueyo, rapporteurs)
— Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, sur les contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet réalisés le 8 avril 2015 auprès de l'agence des participations de l'État et de la direction générale de l'armement. -
Mercredi 1 avril 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen du projet de loi relatif au renseignement (n° 2669) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Corrèze (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)