Conclusions des travaux de la mission d'information
Présences en réunion

Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
Examen et vote sur les crédits des missions :
Outre-mer (M. Claude Bartolone, Rapporteur spécial)
Médias, livre et industries culturelles ; sur les comptes spéciaux Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien, Avances à l'audiovisuel public (M. Patrice Martin-Lalande, Rapporteur spécial)
Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Laurent Hénart, Rapporteur spécial)
Aide publique au développement ; sur les comptes spéciaux Prêts à des États étrangers, Engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique (M. Henri Emmanuelli, Rapporteur spécial)
Travail et emploi
Politiques du travail et de l'emploi, et sur l'article 62, rattaché (Mme Chantal Brunel, Rapporteure spéciale)
Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi ; sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage, et sur l'article 63, rattaché (M. Christian Eckert, Rapporteur spécial)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, et de M. Gilles-Pierre Lévy, président de la 2ème chambre de la Cour des comptes, sur le soutien public aux entreprises exportatrices et la situation du commerce extérieur 2
Annexe : présentation chiffrée de la situation du commerce extérieur 20
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général) 2
Présences en réunion

Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3713) (M. Gilles Carrez, rapporteur général)
Présences en réunion
Amendements examinés par la Commission

Audition, ouverte à la presse, de M. Nasser Mansouri-Guilani, responsable confédéral des questions économiques de la Confédération générale du travail (CGT)
Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Descacq, secrétaire nationale en charge des dossiers de la politique de protection sociale et de la politique économique de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) et M. Philippe Le Clézio, secrétaire confédéral
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Hervé Drouet, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales, de M. Dominique Libault, directeur à la direction de la sécurité sociale, et de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Audition, ouverte à la presse, de M. David Appia, président de l'Agence française pour les investissements internationaux
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Bucher, directrice des réformes structurelles et de la compétitivité à la direction générale des affaires économiques et financières de la Commission européenne, et de M. Gwenole Cozigou, directeur « industries chimiques, métalliques, mécaniques, électriques et de la construction ; matières premières » à la direction générale Entreprises et industrie de la Commission européenne
Audition, ouverte à la presse, de Mme Agnès Benassy-Quéré, directrice du Centre d'études prospectives et d'informations internationales (CEPII), et de M. Hervé Boulhol, chef du bureau France au département des affaires économiques de l'Organisation pour la coopération et le développement économique (OCDE)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Philippe Bourgoin, directeur de la stratégie et des programmes du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), M. Élie Cohen, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), professeur à Sciences-po et membre du Conseil d'analyse économique, et Mme Bénédicte Zimmermann, directrice de recherche à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, commune avec la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif aux prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne 2
Présences en réunion 19