M. Joseph Parrenin

Socialiste

Doubs (3^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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15 mai 2000

Question écrite n° 46239 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 23 octobre 2000
24 avril 2000

Question écrite n° 45373 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : associations

Réponse publiée le 11 décembre 2000
17 avril 2000

Question écrite n° 45021 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : santé

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 31 juillet 2000
10 avril 2000

Question écrite n° 44649 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Arabie Saoudite

Réponse publiée le 8 mai 2000

20 mars 2000

Question écrite n° 43457 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 18 décembre 2000
13 mars 2000

Question écrite n° 43144 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Réponse publiée le 3 avril 2000
6 mars 2000

Question écrite n° 42767 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : véhicules de collection

Réponse publiée le 3 avril 2000
21 février 2000

Question écrite n° 41888 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : Défense

Réponse publiée le 3 avril 2000

7 février 2000

Question écrite n° 41461 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 29 mai 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40800 de M. Joseph Parrenin

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 17 avril 2000

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