M. Germinal Peiro

Socialiste, écologiste et républicain

Dordogne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 décembre 2011

Question écrite n° 124318 de M. Germinal Peiro

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 124300 de M. Germinal Peiro

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 décembre 2011

Question écrite n° 123986 de M. Germinal Peiro

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 10 janvier 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123826 de M. Germinal Peiro

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123740 de M. Germinal Peiro

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123713 de M. Germinal Peiro

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 21 février 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123438 de M. Germinal Peiro

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 13 mars 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123291 de M. Germinal Peiro

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 1er mai 2012
29 novembre 2011

Question écrite n° 123071 de M. Germinal Peiro

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 17 janvier 2012
23 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3676 de M. Germinal Peiro

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : schémas sectoriels

Question posée en séance

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M. Germinal Peiro

Questions posées (archives)