-
- 1. Hommage au président de la Pologne et aux victimes de la catastrophe du 10 avril 2010
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Accueil de nouveaux députés
- 5. Dialogue social dans la fonction publique
- 6. Réforme du crédit à la consommation
- 7. Débat sur le contrôle des passagers dans les transports aériens
- 8. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suite)
- 4. Régulation des transports ferroviaires (CMP)
- 5. Projet de loi de finances pour 2010 - seconde partie (suite)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne
- 3. Délimitation des circonscriptions des députés
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Rappel au règlement
- 4. Débat sur la compensation des charges transférées aux collectivités territoriales
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Revenu de solidarité active (n° 1100) p.
- 2. Clôture de la deuxième session extraordinaire 2007-2008
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Rappel au règlement
- 4. Revenu de solidarité active (n° 1100, 1113, 1112)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Détecteurs de fumée
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Haute-Vienne (3e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)