Deux-Sèvres (1re circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 2 juillet 2013
Commission du développement durable : M. Pierre-Franck Chevet, président de l'ASN
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mercredi 19 juin 2013
Commission du développement durable : Biomasse (Rapport d'information)
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mercredi 5 juin 2013
Commission du développement durable : Philippe Duron, pdt de l'AFITF, sur la commission Mobilités 21
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mardi 4 juin 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Réforme du conseil supérieur de la magistrature (vote solennel) ; Attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d'action publique (vote solennel) ; Fiscalité écologique
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mardi 14 mai 2013
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 14 MAI 2013
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mardi 14 mai 2013
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Réforme de la biologie médicale (CMP) ; Mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger ; Représentation des Français établis hors de France
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mercredi 24 avril 2013
Commission du développement durable : Mme Marylise Lebranchu, ministre, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
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mercredi 24 avril 2013
Commission du développement durable : M. Thierry Tuot, sur la réforme du code minier
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mercredi 10 avril 2013
Commission du développement durable : M. Thierry Wahl, sur le projet de commissariat général à l’aménagement du territoire
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mercredi 3 avril 2013
Commission du développement durable et commission des affaires européennes : M. Janez Potočnik, commissaire européen en charge de l’environnement.
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mercredi 27 mars 2013
Commission du développement durable : M. Guillaume Sainteny, sur la fiscalité écologique
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mercredi 27 février 2013
Commission du développement durable : Table ronde sur l'efficacité énergétique
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