M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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25 octobre 2011

Question écrite n° 120487 de M. Bernard Perrut

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 27 décembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120399 de M. Bernard Perrut

Rubrique : bourses d'études

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 27 décembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120354 de M. Bernard Perrut

Rubrique : animaux

Titre : frelons asiatiques

Réponse publiée le 17 janvier 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120280 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité sociale

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120273 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 22 mai 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 120267 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 15 mai 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 119995 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 119992 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 119976 de M. Bernard Perrut

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 21 février 2012
18 octobre 2011

Question écrite n° 119823 de M. Bernard Perrut

Rubrique : armes

Titre : vente

Réponse publiée le 3 avril 2012

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